Conseil Municipal du 10 décembre 2019




DELIBERATIONS

15 - Affaires sociales et logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-599Participation de la Ville au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif HLM Gexio bénéficiaire du patrimoine de MC Habitat - Office Public de l'Habitat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2019

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-591Cessions de parcelles à l'Agence des Espaces Verts (AEV) de la Région Ile-de-France pour le Périmètre Régional d'Intervention Foncière du Montguichet - Délibération17/12/2019
Ville-2019-592Rétrocession de voiries, cheminements et espaces verts - Parc de la Madeleine 4 - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-593Rétrocession d'espaces verts du Bois de Chelles III et de Bouygues Immobilier - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-594Rétrocession de voiries et espaces verts du Bois de Chelles II - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-595Rétrocession d'une voirie de Wimpey (les Jardins de l'Abbaye) - Délibération - Annexe17/12/2019

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-609Application de la modification des modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements professionnels du personnel communal - Délibération17/12/2019
Ville-2019-610Prise en compte par la Ville de Chelles des cotisations annuelles de l'architecte communal - Délibération17/12/2019
Ville-2019-611Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens professionnels et concours - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-612Contrat d'assurance statutaire du personnel - Délibération - Annexe19/12/2019
Ville-2019-613Application de la modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe17/12/2019

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-600Conventions de partenariat et de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Chelles, la Société Archéologique et Historique de Chelles et le Groupement Rempart Ile-de-France relatives à la réhabilitation et à la sauvegarde du jardin de la "Villa Max" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2019
Ville-2019-601Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et la Ville de Chelles dans le cadre de l'organisation de l'évènement "Sous haute tension - Master Class autour des musiques électroniques" - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-602Demande de l'appellation "Scène d'intérêt national - Art et création" - Délibération17/12/2019
Ville-2019-603Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe17/12/2019

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-596Mise en souterrain des réseaux avenue des Sciences (tronçon compris entre l'avenue Delambre et l'avenue de la Cité Forestière) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-597Mise en souterrain des réseaux avenue du Général de Gaulle (tronçon compris entre la rue Pasteur et la rue Auguste Meunier) - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-598Convention d'occupation temporaire avec la société du Grand Paris pour le dévoiement du boulevard Chilpéric - Délibération - Annexe17/12/2019

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-587Admissions en créances éteintes de produits communaux - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-588Budget Primitif 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2019
Ville-2019-589Tarifs municipaux en année civile - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-590Avances sur subventions versées aux associations - Délibération17/12/2019

30 - Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-608Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2019

32 - Coopération - Partenariat


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-585Convention de partenariat de données Ile-de-France Smart Services avec la Région Ile-de-France - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-586Adhésion au programme citoyens connectés : Waze pour les Villes - Délibération - Annexe17/12/2019

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-604Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la Crèche (Service Multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-605Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service "relais assistants maternels" - Délibération - Annexe17/12/2019

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-606Subventions de la Ville de Chelles à des coopératives d'écoles élémentaires pour des projets de classes transplantées - Délibération17/12/2019
Ville-2019-607Ajustement de la sectorisation scolaire - Délibération - Annexe17/12/2019

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-614Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe17/12/2019
Ville-2019-615Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe17/12/2019